Réglement Intérieur

                                                            Règlement intérieur 

                 Centre équestre du Haut fèvre

Article 1 : Champ d’application et acception du règlement

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du centre équestre du haut fèvre. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment :

• les cavaliers,

• les propriétaires ayant leurs chevaux en pension,

• les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.

Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.

De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.

TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES

Article 2 – Autorité et sécurité

Les Écuries ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elles exploitent et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous l’autorité de M.Christophe SCHELSTRAETE, propriétaire-Gérant.

L’ensemble du public présent dans l’établissement doit respecter les consignes de sécurité mises en place par la Direction et le personnel d’encadrement.

L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Article 3 – Comportement

L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.

Articles 4 – Interdictions

Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :

• de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures, de jouer avec le feu,
•de crier,
• de donner à manger aux équidés sans autorisation,
• de sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable,
• de jouer dans le foin,
• de jouer avec le matériel (tracteur, véhicule utilitaire sans permis type Gator, brouette, extincteur,
robinets d’eau…),
• de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux
(notamment il est interdit de courir à proximité des chevaux…)
• de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit,
• de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation des enseignants.

Les chiens sont interdits.

Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise.

Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte des écuries sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre qui pourra toutefois l’assortir de conditions notamment tarifaires.

Article 5 – Stationnement/circulation

Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries.

Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, saufs véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…).

Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.

Article 6 – Enfants mineurs

Les enfants mineurs sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.

Article 7 – Bons usages

Le silence est de tradition autour de la carrière. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège.

Le matériel mis à gracieusement à la disposition du public doit être respecté.

La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre.

Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées.

A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés.

TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS

Article 8 – Tenue

Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation.

Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384 ou CE VG1 01.040). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette obligation.

Pour les entraînements au cross, un casque de cross et un protège-dos sont indispensables et obligatoires. La FFE recommande le port d’un protège-dos aux cavaliers mineurs lors des cours de saut d’obstacles, de cross et de sortie en extérieur.

Il est demandé à tous les cavaliers de prendre soin du matériel et de la monture qui leur sont confiés.

Article 9 – Assurance / responsabilité

Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait.

Article 10 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité

Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les cavaliers allant monter en reprises ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney.

Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, dans le manège ou tout autre lieu.

Article 11 – Jeunes cavaliers

Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées.

Article 12 – Vol au sein de l’établissement

Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels effets personnels à leurs risques et périls.

Article 13 – Assurance

Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. La responsabilité corporel doit être souscrite auprès d’un établissement compétent.

Aucun cavalier ne peut participer aux activités des écuries s’il n’a pas réglé son cours ou son forfait.

Article 14 – Forfaits

Il est recommandé aux cavaliers d’être présents un quart d’heure avant les cours qui devront commencer à l’heure précise.

Inscriptions : L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et heure fixes. Les forfaits s’entendent hors vacances scolaires.

Règlements des prestations : L’inscription au forfait est annuelle et les règlements se font en début d’année.

Arrêt du forfait : Les cavaliers arrêtant leur forfait en cours d’année pour quelque raison que ce soit ne peuvent prétendre à un remboursement quelconque.

Autres prestations : Les inscriptions aux animations, notamment du dimanche, doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux animations et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement.

TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES

Article 15 – Horaires d’ouverture

Tout accès en dehors des horaires d’ouverture ou jours d’ouverture n’est possible que sur demande et après acceptation expresse du responsable de l’établissement équestre.

Article 16 – Tarifs

Les tarifs sont disponibles sur simple demande.

Article 17 – Réclamations

Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance du propriétaire-gérant du centre équestre, soit directement et à l’oral en prenant un rendez-vous soit par l’envoi d’un courrier.

Article 18 – Sanctions

Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet.

Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.

Article 19 – Modifications

Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par le propriétaire-gérant.

Ce règlement est fait pour éviter tout accident, incendie et malentendu qui pourraient nuire à l’ambiance et à la bonne tenue de l’écurie. D’avance nous vous remercions de le respecter et vous souhaitons de passer d’agréables moments dans la pratique de votre sport…